Délibération n° 24-2026 : Vote des taux des taxes directes communales 2026.
Délibération n° 18-2026 : Désignation d'un correspondant SDIS.
Délibération n° 08-2026 : Désignation d'un secrétaire de séance.
Délibération n° 09-2026 : Approbation du procès-verbal du 28 janvier 2026.
Délibération n° 10-2026 : Approbation du procès-verbal du 20 mars 2026.
Délibération n° 11-2026 : Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.
Délibération n° 12-2026 : Désignation des délégués à Territoire d'Énergie Hautes-Alpes SyME05.
Délibération n° 13-2026 : Désignation des délégués au Syndicat mixte du SCoT de l'aire gapençaise.
Délibération n° 15-2026 : Désignation des délégués de la Commune au CNAS.
Délibération n° 16-2026 : Désignation d'un délégué à la Commission de contrôle des listes électorales.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
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