Délibération n° 13-2026 : Désignation des délégués au Syndicat mixte du SCoT de l'aire gapençaise.
Délibération n° 14-2026 : Désignation des délégués au SICTIAM.
Délibération n° 15-2026 : Désignation des délégués de la Commune au CNAS.
Délibération n° 16-2026 : Désignation d'un délégué à la Commission de contrôle des listes électorales.
Délibération n° 17-2026 : Désignation d'un correspondant défense.
Délibération n° 18-2026 : Désignation d'un correspondant SDIS.
Délibération n° 19-2026 : Commission d'Appel d'Offres.
Délibération n° 20-2026 : Désignation d'un correspondant égalité femme / homme.
PV Conseil Municipal du 28 janvier 2026.
PV Conseil Municipal du 20 mars 2026.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
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