Commune de Châteauvieux
  • home
  • Vie municipale
    Conseil Municipal Procès-verbaux / Délibérations Liste des délibérations Bulletin municipal Personnel communal Travaux en cours Intercommunalité Flash Infos Galeries de photos
  • Infos pratiques
    Annuaire des associations Salles municipales Aires de sports et loisirs Plan Local d'Urbanisme Risques majeurs : DICRIM Guide des démarches Bibliothèque Annuaire touristique Plan de la commune Transports scolaires Portage de repas Déchetterie des Piles (TALLARD) Jumelage avec Châteauvieux (Loir-et-Cher) Numéros utiles Châteauvieux, en chiffres... Un peu d'histoire...
  • Vie économique
    Entreprises et commerces

Guide des démarches

Accueil / Infos pratiques / Guide des démarches
Accueil associations  > Fonctionnement d'une association  > Dirigeants et responsables d'une association

Dirigeants et responsables d'une association

Vérifié le 04 Oct 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Instances dirigeantes
  • Rémunération du dirigeant
  • Congé de représentation
  • Congé d'un responsable bénévole
  • Démission d'un membre d'une association

Services en ligne et formulaires

  • Déclaration à la Sécurité sociale des bénévoles des organismes d'intérêt général (hors organismes sociaux)

    Formulaire

  • Demande d'homologation d'un circuit

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Comment se renseigner sur une association ?
  • Peut-on mettre temporairement une association en sommeil ?
  • Une association doit-elle faire une déclaration après chaque assemblée générale ?
  • Quelle est la durée du mandat d'un président d'association ?

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune de Châteauvieux

155 Espace Roger Boyer

05000 Châteauvieux - FRANCE

+33 4 92 54 12 13

Liens

Aérodrome de GAP-TALLARD Cabinet médical du Val de Durance Aide ouverture énergie Trail des Balcons de CHÂTEAUVIEUX Service Public

Jumelages

CHÂTEAUVIEUX du Loir-et-CherCHÂTEAUVIEUX du Loir-et-Cher

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes