Délibération n° 01-2024 : Zones d'accélération des Énergies Renouvelables (EnR).

Voir document ci-joint.

Délibération n° 02-2024 : Avis sur les créations d'un établissement d'abattage d'animaux et d'un atelier de découpe de viande.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 03-2024 : Territoire d'Énergie 05 : convention de participation financière.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 04-2024 : Réhabilitation de l'ancienne Cure : avenant au contrat du maître d'oeuvre.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 05-2024 : Réhabilitation de l'ancienne Cure : demande de subvention.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 06-2024 : Établissement d'une convention de servitude sur un Chemin Rutal.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 07 : A.V.A.P. de TALLARD - CHÂTEAUVIEUX : désignation des membres.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 08-2024 : Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL).

Voir document ci-joint.

Délibération n° 09-2024 : Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 2023.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 10-2024 : Approbation du Compte Administratif 2023.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 11-2024 : Vote des taux des taxes directes communales 2024.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 12-2024 : Vote du Budget Primitif 2024.

Voir document ci-joint.