2018

Délibération n° 46-2018 : Régularisation opérations de voirie communale et rurale.

Délibération n° 45-2018 : Transfert d'un emprunt, de l'actif et du passif du Budget Assainissement à l'Agglomération.

Délibération n° 44-2018 : Choix d'un bureau d'études pour l'aménagement de la Place DUCHAMBLO et annexes.

Délibération n° 43-2018 : Avenant à la convention de déneigement.

Délibération n° 42-2018 : Frais de mission des élus au Congrès des Maires.

Délibération n° 41-2018 : Attribution de chèques cadeaux.

Délibération n° 40-2018 : Participation à la Calandreta.

Délibération n° 39-2018 : Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor.

Délibération n° 38-2018 : Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées ( CLECT) : Approbation rapport.

Délibération n° 37-2018 : Convention urbanisme (instruction des demandes d'autorisation).

Délibération n° 36-2018 : Convention de déneigement avec TALLARD.

Délibération n° 35-2018 : Convention de déneigement avec le prestataire.

Délibération n° 34-2018 : Participation Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL).

Délibération n° 33-2018 : Différentiel cantine 2018.

Délibération n° 32-2018 : Virements de crédits - Décision modificativre n° 1 - BP 2018 - CCAS.

Délibération n° 31-2018 : Ouverture de crédits - Décision modificative n° 2 - BP 2018 - Budget Général.

Délibération n° 30-2018 : Demande de Fonds de concours de l'Agglomération.

Délibération n° 29-2018 : Création d'un escalier : choix de l'entreprise.

Délibération n° 28-2018 : SCoT : Convention étude d'aménagement.

Délibération n° 27-2018 : Convention SyME05 : participation financière.

Délibération n° 26-2018 : Convention Bibliothèque Départementale.

Délibération n° 25-2018 : Dénomination du Parcours de Santé et du Parcours VTT.

Délibération n° 24-2018 : Instruction des Actes d'Urbanisme.

Délibération n° 23-2018 : Prestation ON AIR.

Délibération n° 22-2018 : Subvention voirie communale.

Délibération n° 21-2018 : Virements de crédits - Décision modificative n° 1.

Délibération n° 20-2018 : Régularisation d'écriture : opération assainissement.

Délibération n° 19-2018 : Subvention à l'ADMR.

Délibération n° 18-2018 : Don en faveur du Téléthon.

Délibération n° 17-2018 : Subvention à l'Amicale des Pompiers de Gandière.

Délibération n° 16-2018 : Subvention à l'association de Chasse (ACCA).

Délibération n° 15-2018 : Subvention à l'association CHÂTEAUVIEUX Trail Nature.

Délibération n° 14-2018 : Subvention à l'association Heureux à CHÂTEAUVIEUX.

Délibération n° 13-2018 : Subvention à l'association Châteaugym.

Délibération n° 12-2018 : Subvention à l'association L'A Festiv'.

Délibération n° 11-2018 : Participation à l'ADIL (Agence d'Information sur le Logement des Hautes-Alpes).

Délibération n° 10-2018 : Mise en place d'une participation à la protection sociale complémentaire.

Délibération n° 09-2018 : SDIS : Convention PEI (Points d'Eau Incendie).

Délibération n° 08-2018 : SCoT : Acte d'Engagement pour Étude.

Délibération n° 07-2018 : Vote des Budgets Primitifs 2018.

Délibération n° 06-2018 : Vote des taux des taxes directes communales 2018.

Délibération n° 05-2018 : Budget Général : Affectation du Résultat 2017.

Délibération n° 04-2018 : Approbation des Comptes Administratifs.

Délibération n° 03-2018 : Approbation des Comptes de Gestion de l'exercice 2017.

Délibération n° 02-2018 : Enfouissement des réseaux.

Délibération n° 01-2018 : Avis sur un dossier d'Urbanisme.

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