2021

Délibération n° 01-2021 : SymÉnergie05 : participation financière.

Délibération n° 02-2021 : Centre de Gestion FPT : convention adhésion au service RGPD.

Délibération n° 03-2021 : Centre de Gestion : Convention prévention.

Délibération n° 04-2021 : Participation financière (Agence d'Information sur le Logement des Hautes-Alpes).

Délibération n° 05-2021 : Choix d'un bureau d'études pour l'aménagement terrain centre village.

Délibération n° 06-2021 : Classement d'une Voie Départementale dans le domaine public communal.

Délibération n° 07- 2021 : Approbation des Comptes de Gestion de l'exercice 2020.

Délibération n° 08-2021 : Approbation des Comptes Administratifs 2020.

Délibération n° 09-2021 : Budget Général : Affectation du Résultat 2020.

Délibération n° 10-2021 : Vote des taux des taxes directes communales 2021.

Délibération n° 11-2021 : Vote des Budgets Primitifs 2021.

Délibération n° 12-2021 : Contrat de location d'un local de stockage à la cure.

Délibération n° 13-2021 : PLUi.

Délibération n° 14-2021 : SyMÉnergie05 : participation financière.

Délibération n° 15-2021 : Défense des intérêts de la Commune.

Délibération n° 16-2021 : Centre de Gestion FPT : Appel d'offre d'assurance risques statutaires.

Délibération n° 17-2021 : Tarifs de location de la Salle des Fêtes.

Délibération n° 18-2021 : Calamités agricole : gel.

Délibération n° 19-2021 : Consultation plan d'épandage des boues.

Délibération n° 20-2021 : Indemnités de budget du percepteur.

Délibération n° 21-2021 : Choix d'une entreprise pour l'entretien voirie.

Délibération n° 22-2021 : Subvention voirie communale 2021.

Délibération n° 23-2021 : SyMÉnergie05 : participation financière.

Délibération n° 24-2021 : Subvention à l'association Châteaugym.

Délibération n° 25-2021 : Subvention à l'association CHÂTEAUVIEUX Trail Nature.

Délibération n° 26-2021 : Subvention à l'Association Communale de Chasse Agréée (A.C.C.A.).

Délibération n° 27-2021 : Subvention à l'Amicale des Pompiers de Gandière.

Délibération n° 28-2021 : Subvention à l' A.D.M.R.

Délibération n° 29-2021 : Don en faveur du TÉLÉTHON.

Délibération n° 30-2021 : Communauté d'Agglomération GAP-TALLARD-DURANCE : Projet de territoire.

Délibération n° 31-2021 : Différentiel cantine 2021.

Délibération n° 32-2021 : Décision modificative n° 1 : Virements de crédits.

Délibération n° 33-2021 : Choix d'une entreprise pour l'élagage du Grand Béal.

Délibération n° 34-2021 : Choix d'un bureau d'études pour l'aménagement Route des Marins.

Délibération n° 35-2021 : Choix d'une entreprise pour la réalisation en "dur" de la chicane Route des Rougiers.

Délibération n° 36-2021 : Choix de deux entreprises pour la réfection du toit de la Cure.

Délibération n° 37-2021 : Demande de Fonds de concours de l'Agglomération - Réfection du toit de la Cure.

Délibération n° 38-2021 : Falaise de LETTRET.

Délibération n° 39-2021 : Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) : Approbation du rapport.

Délibération n° 40-2021 : Participation Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL).

Délibération n° 41-2021 : Centre de Gestion : Assurance Risques Statutaires.

Délibération n° 42-2021 : Convention pour l'accès aux services numériques de la BD.

Délibération n° 43-2021 : Convention SymÉnergie05 : participation financière.

Délibération n° 44-2021 : Attribution de chèques-cadeaux.

Délibération n° 45-2021 : Demande d'étude à IT05 (Route de TALLARD / RD45 / Fifre).

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