2016

Délibération n° 1-2016 Approbation des Comptes Administratifs.

Délibération n° 2-2016 Approbation des Comptes de Gestion de l'exercice 2015.

Délibération n° 3-2016 Budget Général : Affectation du Résultat 2016.

Délibération n° 4-2016 Budget Eau Assainissement : Affectation du Résultat 2015.

Délibération n° 5-2016 Vote des taux des taxes directes communales 2016.

Délibération n° 6-2016 Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor.

Délibération n° 7-2016 Indemnité pour le gardiennage de l'église communale.

Délibération n° 8-2016 Vote des Budgets Primitifs 2016.

Délibération n° 9-2016 Parcours santé et V.T.T. : plan de financement.

Délibération n° 10-2016 Convention avec VÉOLIA (poste de relèvement des eaux usées de Rochazal).

Délibération n° 11-2016 Demande de remise gracieuse.

Délibération n° 12-2016 Subvention à l'association Heureux à CHÂTEAUVIEUX.

Délibération n° 13-2016 Subvention à l'association Châteaugym.

Délibération n° 14-2016 Subvention à l'association L'A.Festiv'.

Délibération n° 15-2016 Subvention à l'association CHÂTEAUVIEUX Trail Nature.

Délibération n° 16-2016 Subvention à l'association Communale de Chasse Agréée (A.C.C.A.).

Délibération n° 17-2016 Subventiion au 4ème Régiment de Chasseurs.

Délibération n° 18-2016 Subvention à l'Amicale des Pompiers de Gandière.

Délibération n° 19-2016 Subvention à l'A.D.M.R.

Délibération n° 20-2016 Don en faveur du TÉLÉTHON.

Délibération n° 21-2016 Attribution du marché de travaux : extension du cimetière.

Délibération n° 22-2016 Attribution du marché de travaux : réhabilitation de la sacristie.

Délibération n° 23-2016 Révision de la ZPPAUP en AVAP : Arrêt du projet.

Délibération n° 24-2016 Règlement de la Salle des Fêtes.

Délibération n° 25-2016 Frais de missions des élus au Congrès des Maires.

Délibération n° 26-2016 Avis sur le projet d'arrêté de périmètre de la Communauté d'Agglomération "GAP-TALLARD-DURANCE".

Délibération n° 27-2016 Parcours santé et V.T.T. : plan de financement.

Délibération n° 28-2016 Extension du cimetière : avenant au marché de travaux.

Délibération n° 29-2016 Matériel de la C.C.T.B.

Délibération n° 30-2016 Convention voirie.

Délibération n° 31-2016 Étude et réalisation d'un rond-point d'accès à la Z.A. de CHÂTEAUVIEUX - Mandat.

Délibération n° 32-2016 Création d'emploi Adjoint Technique principal de 2ème classe.

Délibération n° 33-2016 Différentiel cantine 2016-2017.

Délibération n° 34-2016 Transfert de biens - Petit patrimoine.

Délibération n° 35-2016 Transfert de biens : matériel informatique.

Délibération n° 36-2016 CCTB - Modification des statuts.

Délibération n° 37-2016 - Participation Fonds de Solidarité pour le Logement.

Délibération n° 38-2016 - Subvention Office du Tourisme TALLARD-BARCILLONNETTE.

Délibération n° 39-2016 - Virements de crédits - Décision modificative n° 1.

Délibération n° 40-2016 - Décision modificative n° 2.

Délibération n° 41-2016 - Décision modificative n° 3.

Délibération n° 42-2016 - Choix d'un avocat : Dossier d'Urbanisme.

Délibération n° 43-2016 - Choix d'un avocat : Contentieux loyers impayés.

Délibération n° 44-2016 - Immeuble menaçant ruine.

Délibération n° 45-2016 - Recrutement d'un agent recenseur.

Délibération n° 46-2016 - Décision modificative n° 4.

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